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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) XER-GRAIN SOCIETE DES ETABLISSEMENTS HENRI ETIENNE FILS
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XER-GRAIN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

XER-GRAIN
XER-GRAIN SOCIETE DES ETABLISSEMENTS HENRI ETIENNE FILS (Société à Responsabilité Limitée)

Numéro de dépôt :
94507039
Date de dépôt :
15/02/1994
Lieu de dépôt :
NANCY (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/02/2004

Présentation de la marque XER-GRAIN

Déposée le 15 février 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) XER-GRAIN SOCIETE DES ETABLISSEMENTS HENRI ETIENNE FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « XER-GRAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-13 du 1 avril 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) XER-GRAIN SOCIETE DES ETABLISSEMENTS HENRI ETIENNE FILS domicilié(e) Rue de la Gare, 88220 XERTIGNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 068 692 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Michel POUPON - France.

La marque XER-GRAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94507039.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque XER-GRAIN est expirée depuis le 15 février 2004.

XER-GRAIN SOCIETE DES ETABLISSEMENTS HENRI ETIENNE FILS a également déposé les autres marques suivantes : ETS HENRI ETIENNE FILS


XER-GRAIN SOCIETE DES ETABLISSEMENTS HENRI ETIENNE FILS (Société à Responsabilité Limitée) - Rue de la Gare, 88220 XERTIGNY - France - SIREN 315068692


Cabinet Michel POUPON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-31

Publication - Publication le 1 avr. 1994 au BOPI 1994-13

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt